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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Composition du jury du Grand prix de l'agriculture. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1996 [1996 D. 1312]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération modifiée, en date du 22 décembre 1959, relative à la création, à la dotation et à l'organisation du Grand prix de l'agriculture de la Ville de Paris ;
Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation une modification de la composition du jury du Grand prix de l'agriculture ;
Sur le rapport présenté par M. Gérard LEBAN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

M. Claude JACTEL, ancien inspecteur général de l'agriculture, est désigné pour siéger à titre personnel au jury du Grand prix de l'agriculture de la Ville de Paris.