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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Les amis des Ternes-Monceau-Batignolles" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1996 [1996 P. 945]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 17 avril 1996, par laquelle l'association "Les amis des Ternes-Monceau-Batignolles" (17e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 9 septembre 1996 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBÉRI, Maire de Paris, et de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 25.000 F est attribuée à l'association "Les amis des Ternes-Monceau-Batignolles", 5, rue Cino-del-Duca (17e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 940, sous-chapitre 940-11, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.