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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association des artistes du 5e (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1996 [1996 P. 715]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 19 mars 1996, par laquelle l'Association des artistes du 5e (5e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 9 septembre 1996 ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 F est attribuée à l'Association des artistes du 5e, 8, rue Lacépède (5e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.