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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Orchestre et chorale interuniversitaires de Paris", Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1996 [1996 P. 840]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 4 avril 1996, par laquelle l'association "Orchestre et chorale interuniversitaires de Paris", Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F est attribuée à l'association "Orchestre et chorale interuniversitaires de Paris", 18, rue Xavier-de-Ricard, Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : "Musique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.