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Octobre 1996
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Conseil Municipal
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Subvention à l'O.C.C.E - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Simone-Weil (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1996 [1996 P. 734]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 21 mars 1996, par laquelle l'O.C.C.E - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Simone-Weil (13e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 9 septembre 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 F est attribuée à l'O.C.C.E - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Simone-Weil (13e), pour l'organisation d'une classe de découverte à Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire), qui a eu lieu du 17 au 22 juin 1996, pour 52 élèves de 2 classes de moyenne section.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.