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Juin 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Archimède" (15e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1999 [1999 DASCO 86]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 juin 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 juin 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 21 juin 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Archimède" (15e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2121-29 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 140.000 F est attribuée à "Archimède Association", 10, rue Saint-Charles (15e), pour l'organisation de l'action le "Tour du monde en 80 jours".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999, d'une part, à hauteur de 50.000 F, sur le crédit inscrit au chapitre 65, nature 6574, rubrique 242, ligne P001, et, d'autre part, à hauteur de 90.000 F, sur le crédit inscrit au chapitre 65, nature 6574, rubrique 022, ligne P002.