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Novembre 1998
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Déliberation

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 1998 [1998 R. 60]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le rapport de M. Jean TIBÉRI, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBÉRI, Président,

Délibère :

Sont désignés pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l'Organe des établissements d'enseignement privé compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association :
Cours Thérèse-Chappuis, 52, rue Vaneau (7e) :
- M. Yves POZZO di BORGO, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, désigné le 23 octobre 1995, démissionnaire ;
Collège privé Sainte-Jeanne-Elisabeth, 8, rue Maurice-de-la-Sizeranne (7e) :
- M. Michel ROUSSIN, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, désigné le 23 octobre 1995, démissionnaire.