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Juin 2002
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Conseil Municipal
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Subvention à une association du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2002 [2002 DASCO 147]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à une association du 13e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 13e arrondissement en date du 17 juin 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 380 euros est attribuée à l'association Centre de Maison Blanche - Hôpital de jour pour adolescents, sise 13, rue Albert-Bayet (13e) (D04197) (ASM 13, Institutions et Centres Paris, 11 rue Albert-Bayet - 13e), pour l'aide au financement d'une classe de mer à l'Ecole de voile "Les Albatros" dans l'Ile de Bréhat (Côtes d'Armor) du 19 au 26 juin 2002, pour 6 élèves handicapés et 2 accompagnateurs.
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 380 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.