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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2002 [2002 DASCO 144]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 11e arrondissement en date du18 juin 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. M. Eric FERRAND au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 762 euros est attribuée à l'école maternelle 10 bis, rue Duranti (11e) (X02511) (OCCE Coopérative scolaire N° 1276 - 3, place du Cardinal-Amette - 15e), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique pour la période de transfert de l'école Duranti à Saint-Mandé suite à des travaux d'aménagement, concrétisé par 4 sorties (visite de la ferme de Paris et du zoo de Vincennes, une journée au Parc floral et une visite à l'aquarium des Arts Océaniens), du 17 au 28 juin 2002, au profit des 176 élèves des 7 classes de l'école.
Art. 2.- Une subvention de 436 euros est attribuée à l'école maternelle 11 bis, avenue Parmentier (11e) (OCCE AD 75 N° 1278, 3 place du Cardinal-Amette - 15e), destinée à participer au financement d'une classe de nature et d'équitation à la ferme pédagogique et équestre "La Combelle" à Pexonne (Meurthe-et-Moselle), qui s'est déroulée du 18 au 23 mars 2002, au profit de 26 enfants d'une classe de grande section.
Art. 3.- Une subvention de 457 euros est attribuée à l'école maternelle 11 bis, avenue Parmentier (11e) (OCCE AD 75 N° 1278, 3, place du Cardinal-Amette - 15e), destinée à participer au financement d'une classe de découverte à Hattenville (Seine-Maritime), qui s'est déroulée du 11 au 16 mars 2002, au profit de 27 élèves d'une classe de moyenne section.
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant de 1.655 euros sera imputée au chapitre 65, à la nature 6574, rubrique 213, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.