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Juin 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Approbation de l'acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée d'Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2002 [2002 DAC 212]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L. 2122-21 relatif aux pouvoirs délégués au Maire par le Conseil municipal ;
Vu le projet de délibération, en date du 10 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui soumet à son approbation l'acquisition d'une ?uvre d'art destinée à l'enrichissement des collections du Musée d'Art Moderne ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à acquérir un exemplaire du manifeste de la "Déclaration Constitutive du Nouveau Réalisme" pour une somme 76.224,51 euros HT.
Art. 2.- La dépense relative à cette acquisition, soit 76.224,51 euros HT, sera imputée au bloc 1, rubrique 322, code nature 2161, compte de provision 40000-1-99-003 du budget d'investissement 2002 de la Ville de Paris.