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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2002 [2002 DASCO 180]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 18 juin 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 313 euros est attribuée à l'école élémentaire, 17, rue Alphonse-Baudin (11e) (D. 05660) [O.C.C.E. AD 75 n° 2060, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destinée à participer au financement d'une classe de découverte à Montboissier (Puy-de-Dôme) du 17 au 21 juin 2002, au profit de 12 enfants d'une classe de CLIN.
Art. 2.- Une subvention de 452 euros est attribuée à l'Ecole d'application, 98, avenue de la République (11e) (D. 09528) [O.C.C.E. AD 75 n° 2069, 3, place du Cardinal-Amette (15e)] destinés à participer au financement d'une classe de découverte à Chambon-sur-Lac (Puy-de-Dôme) qui s'est déroulée du 2 au 6 avril 2002, au profit de 20 élèves d'une classe de C.M.1.
Art. 3.- Une subvention de 610 euros est attribuée à l'école élémentaire mixte, 8, cité Voltaire (11e) (X. 02187) [O.C.C.E. Coopérative scolaire n° 2061, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destinés à participer au financement d'un projet pédagogique de rencontre de correspondants, concrétisé par un voyage à Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais) qui s'est déroulé les 11, 12 et 13 mars 2002, au profit de 50 élèves de deux classes de C.P.
Art. 4.- Une subvention de 436 euros est attribuée au Collège Voltaire, 101, avenue de la République (11e) (X. 01983) [M. l'Intendant, Lycée Voltaire, 101, avenue de la République (11e)], destinés à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel en Toscane (Italie) du 10 au 15 juin 2002, au profit de 26 élèves d'une classe de 4e.
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 1.811 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.375 euros, et au chapitre 65, nature 65758, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 436 euros, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.