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Juin 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2002 [2002 DAC 193]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 10 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" (20e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 78.000 euros est attribuée à l'association "Le temps des rues" située 3, rue Houdart (20e), dont l'objet est "d'organiser des spectacles fixes ou mobiles, dont l'essentiel se passe dans la rue", pour l'organisation de l'édition 2002 du festival "Le printemps des rues" qui a eu lieu les 25 et 26 mai 2002 (X 00560).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".