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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2002 [2002 DASCO 121]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 11e arrondissement en date du 18 juin 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 762 euros est attribuée à l'école maternelle 39, rue Saint-Bernard (11e) (X02232), (OCCE COOP SCOL N° 1283-3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet pédagogique "Musique et danse", concrétisé par l'intervention de l'Association "BAHIA STEEL", à raison de 24 séances d'ateliers musique et danse, se déroulant de janvier à mars 2002, et finalisé par un spectacle le 12 avril 2002, au profit des 145 enfants de 6 classes de l'école.
Art. 2.- Une subvention de 305 euros est attribuée à l'école élémentaire 4, rue Keller (11e) (X02328), (OCCE AD 75 N°2292-3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet pédagogique "De la ville au restaurant scolaire", afin de sensibiliser les jeunes à l'architecture et à l'environnement urbain, concrétisé par l'intervention d'un architecte, à raison de 18 heures réparties sur 6 jours de janvier à mai 2002, au profit de 22 élèves d'une classe de CM2.
Art. 3.- Une subvention de 384 euros est attribuée au collège Pilâtre de Rozier, 11, rue Bouvier (11e) (D08492), (LYCEE TECHNIQUE DIDEROT AGENCE COMPTABLE -61, rue David d'Angers 19e), pour l'aide au financement d'un séjour sportif à Marseille (Bouches-du-Rhônes), du 20 au 22 juin 2002, au profit de 40 élèves de classes de 5e, 4e et 3e de l'association sportive du collège.
Art. 4.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Pilâtre de Rozier, 11, rue Bouvier (11e) (D08492), (LYCEE TECHNIQUE DIDEROT AGENCE COMPTABLE -61, rue David d'Angers 19e), pour l'aide au financement d'un projet pédagogique sur le thème de l'astronomie, concrétisé par un voyage à Toulouse (Haute-Garonne), les 3 et 4 avril 2002, afin de visiter la Cité de l'Espace, au profit de 27 élèves d'une classe de 4e.
Art. 5.- Une subvention de 700 euros est attribuée au collège Pilâtre de Rozier, 11, rue Bouvier (11e) (D08492), (LYCEE TECHNIQUE DIDEROT AGENCE COMPTABLE -61, rue David d'Angers 19e), pour l'aide au financement d'un séjour linguistique et culturel à Saragossse (Espagne), du 8 au 13 avril 2002, au profit de 36 élèves de deux classes de 4e.
Art. 6.- La dépense correspondante d'un montant total de 2.456 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.067 euros (articles 1 et 2) et au chapitre 65, nature 65738, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.389 euros (articles 3, 4, 5) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.