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Juin 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination "place Mohammed V" à l'esplanade située devant l'Institut du Monde arabe dans le 5e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2002 [2002 DAUC 30]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination "place Mohammed V" à l'esplanade située devant l'Institut du Monde arabe, à l'angle du quai Saint-Bernard et de la rue des Fossés Saint-Bernard (5e) ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu l'accord du Ministre des Affaires étrangères, en date du 31 décembre 1998 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 13 juin 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre CAFFET,

Délibère :

La dénomination "place Mohammed V" est attribuée à l'esplanade située devant l'Institut du Monde arabe à l'angle du quai Saint-Bernard et de la rue des Fossés Saint-Bernard (5e).