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Déliberation

Subvention à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2002 [2002 DASCO 114]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 11e arrondissement, en date du 18 juin 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 676 euros est attribuée à l'école élémentaire 17, rue Alphonse-Baudin (11e) (D01501), (OCCE AD 75 N° 2060, 3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet culturel et artistique intitulé "La gourmandise", concrétisé par l'intervention d'une conteuse, à raison de 7 séances durant l'année scolaire 2001/2002, au profit de 151 élèves de 6 classes de cycle 2 (2 CP, 2 CE1, 1 CE2 et 1 CLIN).
Art. 2.- Une subvention de 610 euros est attribuée à l'école élémentaire d'application 24, rue Saint Sébastien (11e) (D05299), (OCCE AD 75 N° 2072, 3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet pédagogique basé sur des enregistrements de textes écrits et lus dans le but de découvrir l'univers sonore au travers du thème du goût et de la gourmandise, au profit de 50 élèves de 2 classes (1 CP et 1 CE2), à raison d'un jour par semaine, à compter du 2e trimestre de l'année scolaire 2001/2002.
Art. 3.- Une subvention de 1.016 euros est attribuée à l'école élémentaire d'application 24, rue Saint-Sébastien (11e) (D05299), (OCCE AD 75 N° 2072, 3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'une classe de mer au Pouliguen (Loire-Atlantique), du 11 au 21 mars 2002, au profit de 20 élèves d'une classe de CP, dont un élève ayant un handicap profond nécessitant un encadrement et une structure adaptés
Art. 4.- la dépense correspondante d'un montant de 2.302 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.