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Juin 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la "SARL SOGNO Architecture" relatif à la restructuration partielle de la Crèche 1, rue Barrault (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2002 [2002 DPA 243]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération en date du 26 juin 2000 par laquelle le Conseil de Paris a approuvé le principe de réalisation de travaux de restructuration de la crèche 1, rue Barrault (13e) et a autorisé M. le Maire de Paris à signer les demandes de permis de démolir et permis de construire correspondants ;
Vu la délibération en date des 11 et 12 juin 2001 approuvant les modalités d'attribution du marché de travaux correspondant ;
Vu le projet de délibération en date du 23 mai 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'?uvre n° 00-25 539 signé avec la "SARL SOGNO Architecture" relatif à la restructuration partielle de la crèche 1, rue Barrault (13e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 18 juin 2002 ;
Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Monsieur le Maire de Paris est autorisé à souscrire un avenant n° 1, dont le texte est joint à la présente délibération, au marché de maîtrise d'?uvre n° 00-25539 signé avec la "SARL SOGNO Architecture" relatif à la restructuration de la crèche 1, rue Barrault (13e).