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Juin 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société "S.A. Robert Bosch" pour la maintenance logicielle et matérielle d'autocommutateurs et "Urad" de marque "Bosch Telecom" reliés en réseau ainsi que pour des prestations d'assistance associées. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1998 [1998 DLTI 10]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er juillet 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er juillet 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer un marché négocié avec la société "S.A. Robert Bosch" pour la maintenance logicielle et matérielle d'autocommutateurs et "Urad" de marque "Bosch Telecom" reliés en réseau ainsi que pour des prestations d'assistance associées ;
Sur le rapport présenté par M. Paul AURELLI, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- En application des articles 104-II-1° et 2° du Code des marchés publics, M. le Maire de Paris est autorisé à signer un marché négocié en 2 lots à prix forfaitaires et unitaires avec la société "S.A. Robert Bosch" pour la maintenance logicielle et matérielle d'autocommutateurs et "Urad" de marque "Bosch Telecom" reliés en réseau ainsi que pour des prestations d'assistance associées.
Art. 2.- Sont approuvés le cahier des clauses administratives et techniques particulières et l'acte d'engagement, dont le texte est joint à la présente délibération, relatifs audit marché.
Art. 3.- Les dépenses correspondantes seront imputées à la rubrique 022, chapitre 011, article 6158-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.