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Juin 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Apposition d'une plaque à la mémoire de Marc Bloch sur la façade de l'immeuble situé 17, rue de Sèvres (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1998 [1998 DAC 23]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 juin 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 juin 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération D. 168, en date du 5 mars 1979, réglementant les hommages rendus par la Ville de Paris ;
Vu le projet de délibération, en date du 15 juin 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'apposition d'une plaque à la mémoire de Marc Bloch sur la façade de l'immeuble situé 17, rue de Sèvres (6e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 9 juin 1998 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvée la proposition de M. le Maire de Paris tendant à l'apposition d'une plaque à la mémoire de Marc Bloch sur la façade de l'immeuble situé 17, rue de Sèvres (6e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à l'article 2188, rubrique 235, compte de provision 40000-1-99-003, du budget d'investissement de la Ville de Paris de 1998.