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Juin 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Groupe d'aide ethno psychologique" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1998 [1998 ASES 27]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 juin 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 juin 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 juin 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Groupe d'aide ethno psychologique" (18e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 15 juin 1998 ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Thérèse HERMANGE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 14.000 F est attribuée à l'association "Groupe d'aide ethno psychologique", 4, rue Charles-Hermite (18e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 65 748, rubrique 66, ligne P 001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.