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Juin 1998
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Déliberation

Subvention à la Comédie italienne (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1998 [1998 DAC 63]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 juin 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 juin 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 juin 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à la Comédie italienne (14e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 15 juin 1998 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 150.000 F est attribuée à la Comédie italienne, 17-19, rue de la Gaîté (14e), pour le fonctionnement de la salle homonyme.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée a la nature 65748, sous-détail 3, rubrique 22, ligne P002 : "Provision pour le théâtre", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.