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Déliberation

Subvention au Forum international des sciences humaines (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1998 [1997 P. 1339]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 juin 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 juin 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 17 juin 1997, par laquelle le Forum international des sciences humaines (5e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Jean-François LEGARET, adjoint chargé des Finances, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée au Forum international des sciences humaines, 13, quai Saint-Michel (5e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 022, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.