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Juin 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'O.C.C.E. - maternelle 82, rue Dombasle (15e) pour l'école maternelle, 3 bis, rue d'Alésia (14e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 1998 [1997 P. 1774]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 juin 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 juin 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 2 octobre 1997, par laquelle l'O.C.C.E. - maternelle 82, rue Dombasle (15e) sollicite une subvention pour l'école maternelle, 3 bis, rue d'Alésia (14e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 15 juin 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 F est attribuée à l'O.C.C.E. - maternelle rue d'Alésia, 82, rue Dombasle (15e) pour l'école maternelle, 3 bis, rue d'Alésia (14e) aux fins d'organisation d'une classe de nature à Clairefontaine (Orne) qui a eu lieu du 6 au 10 octobre 1997, pour 23 enfants d'une classe de grande section.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.