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Fevrier 1997
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Déliberation

Subvention exceptionnelle à l'association "3e millénaire, bleu outremer, revue noire" (14e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 1997 [1997 CABRI 1]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 février 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 février 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 28 janvier 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "3e millénaire, bleu outremer, revue noire" (14e) ;
Sur le rapport présenté par M. Michel ROUSSIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 1.000.000 F est attribuée à l'association "3e millénaire, bleu outremer, revue noire", 8, rue Cels (14e), pour l'organisation de l'exposition "Suites africaines" qui se tiendra au Couvent des Cordeliers du 4 mars au 16 avril 1997.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée :
- à hauteur de 400.000 F, à titre d'acompte, au chapitre 934, sous-chapitre 934-23, article 657-3, ligne A002 : "Francophonie", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.
- à hauteur de 600.000 F, au même chapitre, sous-chapitre et article dudit budget, sous réserve de la décision de financement.