Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

G - Communication sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2007 [2007 DF 27]


Note affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 novembre 2007.

 

La communication sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2008 a été inscrite à l?ordre du jour de la séance du Conseil de Paris du 12 novembre 2007 et a fait l?objet d?un débat.