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Juin 2009
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2009, DASCO 4 - Lancement d'un marché relatif à la fourniture, livraison et pose de structures de jeux extérieurs, intérieurs de motricité, de revêtements de sols et maintenance des équipements de jeux et sportifs gérés par la DASCO, la DFPE et la DEVE.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2009


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons maintenant au projet de délibération DASCO 4, lancement d'un marché relatif à la fourniture, livraison et pose de structures de jeux extérieurs.

Je passe la parole à Mme Danielle FOURNIER.

(Mme Anne HIDALGO, première adjointe, remplace M. le Maire de Paris au fauteuil de la présidence).

Mme Danielle FOURNIER. - C'est un amendement qui plaide en faveur d'une augmentation de la valeur des critères environnementaux dans la fourniture, la livraison et la pose de jeux extérieurs des écoles maternelles, des crèches et des parcs et jardins.

En effet, pour ce qui concerne ces matériaux - des revêtements de sol des jeux de motricité intérieure et des jeux extérieurs des écoles maternelles, des crèches et des parcs et jardins - un certain nombre de critères sont pris en considération, critères d'ordre technique, financier et environnemental.

A l'heure actuelle, la valeur limitée à 10 % du critère environnemental risque de s'avérer insuffisante pour garantir le recours à des matériaux plus écologiques. Il conviendrait dès lors, me semble-t-il, et c?est notre proposition, d'augmenter la valeur du critère environnemental de ce marché pour le porter de 10 % à 20 %.

En conséquence, il conviendrait d'abaisser les deux autres critères et de faire passer tant la valeur technique que le critère financier de 45 % à 40 %.

Cela permettrait de prendre en compte la protection de l'environnement et de donner toute leur place à des matériaux justement respectueux de l'environnement et de la santé.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. Merci, Madame FOURNIER.

Mme Colombe BROSSEL, pour vous répondre.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, au nom de la 7e Commission. - Merci, Madame la Maire, merci à Danielle FOURNIER.

Effectivement les préoccupations environnementales et liées au développement durable sont essentielles pour la majorité municipale dans son ensemble.

Comme c?est important, nous nous efforçons de traduire des orientations, des souhaits, des paroles politiques en actes. C'est la raison pour laquelle cet appel d'offres a introduit un critère environnement, ce qui est nouveau par rapport à l'appel d'offres antérieur.

Pour renforcer cet aspect, on a également procédé à l?ajout de trois préconisations obligations environnementales dans le cahier des clauses techniques qui vont renforcer le caractère de développement durable des matériaux à proposer à notre collectivité pour les objets et jeux dont nous parlons. Celles-ci seront pondérées au maximum afin de valoriser l?engagement environnemental sur les matériaux utilisés.

Aussi, parce que cette préoccupation est la mienne, j'apporte évidemment un avis favorable à l'amendement que vous proposez.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. Merci beaucoup, Madame BROSSEL.

J'ai une explication de vote de l'U.M.P.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers collègues, nous avons été assez mal à l?aise à la dernière réunion de la 7 Commission à propos de cet amendement parce que nous avons été spectateurs d'une espèce de prise de bec au sein de l?Exécutif qui, pour le moins, était un peu surréaliste, des adjoints semant un peu le doute, ou en tout cas, essayant de faire porter la responsabilité de certains dysfonctionnements sur les directions, en particulier la DASCO d'un côté, la DEVE et la DFPE d'un autre. Pour tout vous dire, les propos de Mme BROSSEL lors de cette réunion nous ont quelque peu surpris.

Pour autant, nous pensons que cet amendement participe d'une idée constructive, et c'est la raison pour laquelle nous soutenons également ce projet. Nous voterons pour cet amendement.

Je vous remercie.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 31 déposé par le groupe "Les Verts" assorti d'un avis favorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

L'amendement n° 31 est adopté à l'unanimité.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 4 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DASCO 4).