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Mai 2003
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché n° 02 80 267 relatif à la mise en œuvre de classes culturelles, scientifiques, artistiques à Paris et souscrit avec l'association Recto Verso. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2003 [2003 DASCO 123]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 juin 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 juin 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer un avenant au marché n° 02 80 267 avec "l'association Recto Verso et Compagnie" pour la mise en ?uvre de classes culturelles, scientifiques, artistiques à Paris ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à signer l'avenant, dont le texte est joint à la présente délibération, au marché n° 02 80 164, avec "l'association Recto verso et Compagnie" pour la mise en ?uvre de classes culturelles, scientifiques, artistiques à Paris.