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Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 19ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2003 [2003 JS 225]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 juin 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 juin 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 19ème arrondissement ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-251161 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19ème arrondissement, en date du 19 mai 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE MOZART (n°D03950) - 7, rue Jomard (19è).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DIDEROT (n°D02877) - 61, rue David d'Angers (19è).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE PROFESSIONNEL 12 RUE JEAN QUARRE (n°D01871) - 12, rue Jean Quarré (19è).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 650 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : LES JOYEUX TROTTEURS DES BUTTES - J.T.B. (n°D01880) Chez Mme MILMAN - 151, rue de Belleville - Pavillon 9 (19è).
Art. 5. Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 230 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : PETANQUE BOTZARIS CLUB (n°D01861) 62, rue Botzaris (19è).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE PROFESSIONNEL ARMAND CARREL (n°D03440) - 45, rue Armand Carrel (19è).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : UNION SPORTIVE PARIS 19EME (n°D09674) - 25, rue d'Hautpoul (19è).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 780 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DES JEUNES DU BATIMENT (n°D06396) - 19, rue Curial (19è).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE HENRI BERGSON (n°D02688) - 27, rue Edouard Pailleron (19è).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU LYCEE HENRI BERGSON (n°D01866) - 27, rue Edouard Pailleron (19è).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.200 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GEORGES ROUAULT (n°D02883) - 3, rue du Noyer Durand (19è).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE TECHNIQUE D'ALEMBERT (n°D02892) - 22, sente des Dorées (19è).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.400 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : UNION SPORTIVE CURIAL CAMBRAI (n°X01223) - 94, rue Curial - bâtiment H (19è).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE TECHNIQUE JACQUARD (n°D03070) - 2, rue Bouret (19è).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 750 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : CLUB NAUTIQUE DU 19EME (n°D02106) - 28, avenue Simon Bolivar (19è).
Art. 16.- La dépense correspondante, d'un montant total de 15.760 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.