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Déliberation

Subvention au "CHESS XV" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2003 [2003 JS 213]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 juin 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 juin 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 5 mai 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'octroi d'une subvention au "CHESS XV" (15e) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.800 euros est attribuée au "CHESS XV" (D06476), 37, rue Linois (15e) pour soutien aux activités.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.