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Mai 2003
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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2003 [2003 DASCO 118]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 mai 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 mai 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 12 mai 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 762 euros est attribuée à l'école maternelle, 66, rue de la Procession (15e), (D07268) [OCCE AD 75 n° 1141, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destinée à participer au financement d'un projet pédagogique intitulé "le jeu théâtralisé" avec l'intervention de deux comédiennes, à raison de 44 séances d'une 1/2 heure, réparties de février à mai 2003 et des sorties à deux spectacles au profit des 160 élèves des 6 classes de l'école et finalisé par un spectacle le 14 juin 2003.
Art. 2.- Une subvention de 696 euros est attribuée à l'école maternelle 66, rue de la Procession (15e), (D07268) [OCCE AD 75 n° 1141, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destinée à participer au financement d'une classe de découverte à Pacy-sur-Eure (Eure), qui s'est déroulée du 3 au 7 mars 2003, au profit de 48 enfants de deux classes de grande section.
Art. 3.- Une subvention de 840 euros est attribuée à l'école maternelle, 33, rue Miollis (15e), (D07334) [OCCE Coopérative scolaire n° 1136, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destinée à participer au financement d'une classe de découverte à la ferme de Saint-Yvière à Montmerrei (Orne), qui s'est déroulée du 26 février au 7 mars 2003, au profit de 27 enfants d'une classe de moyenne/grande section.
Art. 4.- Une subvention de 383 euros est attribuée à l'école élémentaire d'application, 14, rue François-Coppée (15e), (D03308) [OCCE AD 75 n° 2138, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destinée à participer au financement d'une classe de découverte à la ferme "Les Gaillons" à Courgeoust (Orne) qui s'est déroulée du 17 au 21 mars 2003, au profit de 22 élèves d'une classe de C.P.
Art. 5.- La dépense correspondante d'un montant de 2681 euros sera imputée au chapitre 65, à la nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003.