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Mai 2003
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Conseil Municipal
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Vœu relatif à la nécessité d'inciter les conducteurs à couper le moteur de leur véhicule lorsque ce dernier ne circule pas.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2003 [2003 V. 82]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juin 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juin 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal,
La combustion des carburants fossiles rejette dans l'air des polluants nocifs pour la santé respiratoire et cardio-vasculaire, notamment des oxydes de soufre (Sox), des oxydes d'azote (Nox), des composés organiques volatiles (COV), des particules en suspension (PM), du dioxyde et du monoxyde de carbone et des substances toxiques comme le mercure. Combinées, certaines de ces substances chimiques contribuent directement aux pluies acides et à la formation du smog et de l'ozone au sol. Le dioxyde de carbone (CO 2) contribue largement à la création de l'effet de serre et au réchauffement de la planète dont la plupart des scientifiques s'accordent pour dire qu'ils auront un impact considérable sur la santé des humains et de l'écosystème au cours du prochain siècle.
C'est pourquoi la municipalité parisienne a fixé parmi ses priorités l'amélioration de la qualité de l'air et donc, la lutte contre la pollution atmosphérique.
A Paris, ville très peu industrialisée, les activités de déplacements et de transports (essentiellement automobiles) représentent la contribution la plus forte aux phénomènes de pollution urbaine, par rapport aux activités fixes (usines, chauffages, incinérateurs). Ainsi le principal indicateur lié à la pollution automobile (mesurant les rejets d'oxydes d'azote), s'il est en baisse, reste à un niveau préoccupant.
C'est pourquoi, et principalement, les mesures initiées par la municipalité pour diminuer la place de l'automobile au profit des transports collectifs et des modes de circulation douce (vélos, marche...) doivent se poursuivre voire s'amplifier. En complément, des gestes simples peuvent contribuer à rendre Paris plus respirable : couper le moteur lorsque son véhicule est à l'arrêt (hors circulation) permet en effet de diminuer les rejets de gaz nocifs ; la consommation de carburant est plus élevée en laissant son véhicule tourner au ralenti pendant dix secondes qu'en coupant le moteur et en le démarrant de nouveau.
Chargement ou déchargement de marchandises, attente prolongée à une station-service ou à une station taxi, qui n'a assisté dans Paris à une marche de moteur au ralenti inutilement polluante (et bruyante) ?
L'action volontariste de plusieurs municipalités canadiennes ou suisses dans ce domaine (Mississauga, Sudbury, Saines, London, Toronto...) a débouché sur des campagnes efficaces de sensibilisation contre la marche au ralenti. Celles-ci ont été menées, après une étude du phénomène, en direction des écoles, des services municipaux, de la population en général. Dans certains cas, elles ont été accompagnées d'interdictions (et de sanctions).
Pour compléter les mesures prises pour diminuer la pollution atmosphérique à Paris et parce que la marche au ralenti ne mène nulle part,
Sur la proposition de M. Jacques BOUTAULT et des membres du groupe "Les Verts", le Conseil de Paris,

Emet le v?u :

Qu'une information destinée à inciter les conducteurs à couper le moteur de leur véhicule lorsque ce dernier ne circule pas, soit intégrée à la prochaine campagne de communication et de sensibilisation sur les transports à Paris.