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Mai 2003
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Conseil Municipal
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Subvention de 6.100 euros à l'association "Paris Potier" (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2003 [2003 DAEE 10]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 mai 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 mai 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 7 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l'attribution d'une subvention à l'association "Paris Potier" (5e) ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 13 mai 2003 ;
Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.100 euros est attribuée à l'association "Paris Potier" (n° Sysif X00945), domiciliée 10, rue Royer-Collard (5e), pour l'organisation de la 6e édition des "Journées de la Céramique".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003.