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Mai 2003
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Conseil Municipal
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Subventions à des établissements scolaires du 12ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2003 [2003 DASCO 115]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 juin 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 juin 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à des établissements scolaires du 12ème arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du conseil du 12ème arrondissement, en date du 19 mai 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 436 euros est attribuée à l'école maternelle 15, rue Elisa Lemmonier (12ème), (D07216) (OCCE AD 75 n°1062 3, place du Cardinal Amette 15ème), destinée à participer au financement d'une classe de patrimoine à Vaux (Nièvre), qui s'est déroulée du 17 au 22 mars 2003, au profit de 26 enfants d'une classe de grande section.
Art. 2.- Une subvention de 762 euros est attribuée à l'école maternelle 7, rue Jean Bouton (12ème), (R00934) (OCCE Coopérative scolaire n°1063 3, place du Cardinal Amette 15ème), destinée à participer au financement d'un projet d'école "La maîtrise de la langue orale par le conte et les comptines" avec l'intervention d'une animatrice du musée Cernuschi pour des contes coréens, à raison de 5 séances d'une heure, au profit des 140 enfants des 5 classes de l'école (2 PS, 1 MS, 1 MS/G et 1 GS).
Art. 3.- Une subvention de 305 euros est attribuée à l'école élémentaire 19, rue Marsoulan (12ème), (R01143) (OCCE AD 75 n° 2078 3 place du Cardinal Amette 15ème), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique intitulé "Patinage sur glace" concrétisé par 6 séances de 45 minutes à la patinoire de Bercy, se déroulant le vendredi matin, de mars à mai 2003, au profit de 20 élèves d'une classe de CE1/CE2.
Art. 4.- La dépense correspondante d'un montant de 1.503 euros sera imputée au chapitre 65, à la nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003.