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Mai 2003
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Conseil Municipal
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Subvention à un établissement scolaire du 19ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2003 [2003 DASCO 92]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 juin 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 juin 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 19ème arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du conseil du 19ème arrondissement, en date du 19 mai 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.066 euros est attribuée à l'école maternelle, 59 bis rue de Romainville (19ème), (R01356) (OCCE AD 75 n° 1322 3 place du Cardinal Amette 15ème), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique intitulé "Les contes dans l'école" ayant pour objectif de raconter, écrire, communiquer et accéder à l'écrit par le conte, avec la participation de conteurs de l'Association "Histoires de sons" et d'une bibliothécaire, à raison de 6 séances par classe de janvier à mai 2003, au profit des 121 enfants des 5 classes de l'école.
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 1.066 euros sera imputée au chapitre 65, à la nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003.