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Juin 2009
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2009, DFPE 121 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "GRENADINE ET MENTHE A L'EAU" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). Montant : 48.321 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2009


 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Mes chers collègues, nous examinons le projet de délibération DFPE 121 : signature d?un avenant à la convention passée avec l?association "Grenadine et menthe à l?eau", pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale, d?un montant de 46.321 euros.

Je donne la parole à Mme ONGHENA.

Mme Anne-Constance ONGHENA. - En 2006, cette association a reçu de la Ville de Paris une subvention de 51.035 euros. En 2007, vous avez voté une subvention de 65.739 euros. En 2008, nous avons voté une subvention de 65.739 euros.

Cette année, on nous propose de voter une subvention pour un montant de 48.321 euros, alors que les conditions de fonctionnement de l'établissement sont identiques.

J'aimerais donc savoir pourquoi précisément cette année le montant de la subvention est revu à la baisse.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Merci, Madame.

La parole est à Christophe NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Je vais vous répondre, Madame, en vous disant que cela tient au fait qu'en 2008, la subvention était élevée parce qu'elle comportait la reprise d'un déficit de gestion en 2006 qui était d'un montant de 24.145 euros. Cette situation ne se reproduit pas en 2009, car en 2007 la gestion n'est pas déficitaire ; on a même un excédent de 14.187 euros, qui est laissé à l'association.

Donc, la subvention de 2009 diminue par rapport à celle de 2008 de l'équivalent du déficit de 2006. C'est la raison essentielle de la diminution de la subvention.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFPE 121.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2009, DFPE 121).