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Mai 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" située 3, rue Houdart (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2003 [2003 DAC 100]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 juin 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 juin 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 12 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" située 3, rue Houdart (20e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "Le temps des rues" située 3, rue Houdart (20e), dont l'objet est d'"organiser des spectacles fixes ou mobiles, dont l'essentiel se passe dans la rue, qui fassent la jonction entre les techniques du spectacle vivant et les nouvelles technologies de l'image afin de sensibiliser les citoyens à la vie associative et de développer une synergie des associations et des collectifs qui veulent stimuler la vie socioculturelle des villes et réactiver l'espace urbain", pour l'organisation du sixième festival "Le printemps des rues" qui aura lieu dans le 10e arrondissement de Paris autour du Canal Saint Martin, les 24 et 25 mai 2003 (X00560).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 65.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, 60.000 euros : rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture", 5.000 euros : rubrique 422, nature 6574, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse".