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Mai 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "ART POP" (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2003 [2003 JS 135]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 juin 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 juin 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 5 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "ART POP" 10, rue du Pont à Mousson (17e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 2.000 euros est attribuée à l'association "ART POP" (X02708), 10, rue du Pont à Mousson (17e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.