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Novembre 2001
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Conseil Général
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G - Subvention à l'association "Hôpital sans frontière" (12e), pour une action d'accompagnement de malades de la tuberculose en situation précaire. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2001 [2001 ASES 167]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 6 novembre 2001, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Hôpital sans frontière" (12e), pour une action d'accompagnement de malades de la tuberculose en situation précaire ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 60.000 F est attribuée à l'association "Hôpital sans frontière" (D05588), 33, boulevard de Picpus (12e) pour une action d'accompagnement de malades de la tuberculose en situation précaire.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-2, ligne A009, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2001.