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Novembre 2001
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Conseil Général
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G - Subvention à l'association "Emmaüs" (1er) pour une action d'éducation communautaire à la santé. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2001 [2001 ASES 208]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 6 novembre 2001, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Emmaüs" (1er) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 70.000 F, au titre de 2001, est attribuée à l'association "Emmaüs" (D06318), - 32, rue des Bourdonnais (1er), pour une action d'éducation communautaire à la santé.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-2, ligne A009, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2001.