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Mai 2006
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Conseil Général
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G - Attribution d’une subvention de 1.500 euros à l’”Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes” (ALEA) pour son action de formation linguistique de base au titre de l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Mai 2006 [2006 DASES 150]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 24 mai 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 24 mai 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 2 mai 2006, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, propose d?attribuer une subvention à l??Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes? (ALEA) pour son action de formation linguistique ;

Sur le rapport présenté par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribuée à l??Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes? (ALEA) (X.04324) situé au ?centre social 12? de la CAF sis 295, rue de Charenton (12e) pour son action de formation linguistique.

Art. 2.- La dépense correspondante serait imputée à la rubrique 58, chapitre 65, nature 6574, ligne DP008, du budget de fonctionnement du Département de Paris de l?exercice 2006.