Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Clôture de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2009


 

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - La séance est levée.

(La séance est levée à dix-sept heures quarante-cinq minutes).