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Juin 2009
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2009, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2009


 

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DJS 220 Signature d'un contrat de transaction avec la société PARIS HABITAT-OPH concernant la réalisation de prestations effectuées hors mandat de maîtrise d'ouvrage, dans le cadre de la construction de l'Antenne Jeunes Olympiades, 32, rue du Javelot (13e).

2009, DU 158 Délégation du droit de préemption urbain à "Paris Habitat - OPH" sur les immeubles 236, rue du Faubourg Saint-Martin (10e) et 13, rue Pierre Budin (18e).

2009, DPP 7 - Signature d'un avenant à la convention avec "Paris Habitat - OPH", en date du 21 novembre 2007, concernant la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.188.869 euros.

2009, DPVI 74 Subvention d'investissement à "Paris Habitat - OPH" pour l'aménagement du Centre Social Bédier destiné à la Caisse des Allocations familiales sur le secteur "Joseph Bédier - Porte d'Ivry" (13e). - Montant : 130.500 euros.

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DFPE 289 Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction, 5 bis, rue Stendhal (20e).

2009, DLH 24 - Location par bail emphytéotique à la RIVP de l'immeuble communal situé 6, rue Saint-Maur (11e)

2009, DLH 41 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l'immeuble communal situé 4 rue de Chaumont (19e).

2009, DLH 79 Location par bail emphytéotique à la RIVP de la parcelle communale située 5-5 bis, rue Stendhal (20e).

2009, DPP 8 - Signature d'un avenant à la convention avec la RIVP, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 969.154 euros

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DLH 85 Location par bail emphytéotique à la SGIM de l'immeuble communal situé 36 rue Poissonnière (2e).

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAÏEB, M. Jean-François LEGARET, Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE et Martine MÉRIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DFPE 318 Approbation et signature d'un avenant n° 3 à la convention de marché de maîtrise d'oeuvre passée avec la SEMAPARISIENNE pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l'ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l'aménagement dans une partie de celui-ci d'une crèche collective de 66 places. - Approbation et signature d'un avenant n° 2 au marché de travaux.

M. Pierre AURIACOMBE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DJS 75 Signature d'une convention avec l'association "Sporting Club Universitaire de France" (17e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 30.000 euros.

M. Georges SARRE et Mme Marie-Annick BARTHE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, SG 69 Signature d'une convention de partenariat avec le Port Autonome de Paris pour la production d'un stand à partir du recyclage d'un conteneur maritime pour l'édition 2009 du Festival de l'Oh !

MM. Patrick BLOCHE, Pierre SCHAPIRA, Thierry COUDERT, Christophe GIRARD, Pascal CHERKI et Bernard GAUDILLÈRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DAC 53 - Signature avec l'association "Théâtre Musical de Paris" (Théâtre du Châtelet) (1er) d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2009 et d'une convention relative à une subvention d'équipement. - Montant total : 9.273.000 euros.

M. LE MAIRE DE PARIS, Mmes Colombe BROSSEL et Danielle FOURNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DAC 181 Signature d'un quatrième avenant à la convention tripartite pluriannuelle d'objectifs passée avec l'association "L'Eté Parisien" (9e) pour l'attribution du solde de la subvention. - Montant : 400.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Yamina BENGUIGUI, M. Sylvain GAREL, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Jean-François LEGARET et Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, SG 6 Signature d'une convention avec l'association "Forum des images" (1er) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.150.000 euros.

Mme Anne Christine LANG ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DPP 10 - Signature d'un avenant à la convention avec SAGECO, en date du 13 décembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 73.800 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DPP 11 - Signature d'un avenant à la convention avec la SIEMP, en date du 29 octobre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 135.947 euros

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DPP 13 - Signature d'un avenant à la convention avec ICF La Sablière, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 147.031 euros

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DPP 14 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat passée avec l'Immobilière 3F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant :

195.726 euros

M. Jean-Yves MANO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DLH 89 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la SA d'HLM "France Habitation" en vue du financement du programme de construction comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 16 rue de La Réunion (20e).

M. Jérôme COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TRÉMÈGE et Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DU 7 - DPVI 50 Convention financière ANRU "Joseph Bédier - Porte d'Ivry" (13e). - Signature de la convention financière avec l'ANRU, l'Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations, l'Association "Foncière Logement", le bailleur social, les maîtres d'ouvrage publics ou privés concernés (Paris-Habitat, SEMAPA) et l'Association "La Maison des Bout'Chou". Subventions pour la rénovation du quartier en GPRU.

2009, DU 99 - DPVI 51 Convention financière ANRU "résidence Edmond Michelet" (19e). - Signature de la convention financière avec l'ANRU, l'Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations, l'Association "Foncière Logement", le bailleur social, les maîtres d'ouvrage concernés "Paris Habitat - OPH" et la régie de quartier nord 19e. - Subventions pour la rénovation du site en GPRU.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DPVI 42 Subvention de fonctionnement, au titre 2009, à l'association de prévention du site de la Villette pour la coordination d'un plan territorial de lutte contre les discriminations à l'emploi dans le 19e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.