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Juin 2009
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2009, DFPE 123 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "L'ILE AUX TRESORS" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). - Montant : 57.036 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2009


 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Nous examinons le projet de délibération DFPE 123 relatif à la signature d?un avenant n° 3 à la convention passée avec l?association "L?Ile aux trésors" pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale, d?un montant de 57.036 euros.

La parole est encore une fois à Mme ONGHENA.

Mme Anne-Constance ONGHENA. - En 2006, l'association a reçu de la Ville de Paris une subvention de 22.909 euros ; en 2007, de 33.300 euros. En 2008, nous avons voté une subvention en très, très nette augmentation, de 64.310 euros.

Aujourd'hui, vous nous demandez à nouveau de voter une subvention en sensible baisse, puisque vous demandez de voter une subvention à hauteur de 57.036 euros.

L'analyse des documents financiers joints au projet de délibération montre une réelle fragilité financière de l'association, puisqu'elle présente un déficit prévisionnel pour cette année annoncé aux alentours de 6.500 euros.

A titre d'illustration, si nous décidions ensemble aujourd'hui de maintenir la subvention 2009 au niveau de l'an dernier, l'association ne ferait pas de déficit.

Je vous demande, si vous en êtes d'accord, de prendre cette décision collectivement, à savoir de maintenir la subvention pour cette association inchangée par rapport à 2008.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Merci.

La parole est à Christophe NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Alors, même question et même réponse, à savoir que là encore, en 2008, la subvention était exceptionnellement élevée en raison d?une reprise d'un déficit important sur l?année 2006, puisque c?était un déficit qui se montait à 34.000 euros. En 2009, la subvention tient compte encore d'un déficit de 2007, vous l?avez rappelé, mais il est bien moindre que celui de 2006, puisqu'il est de 6.591 euros au lieu de 34.000. La subvention est donc calculée au plus près des besoins de l'association. La Ville fait en sorte que l'activité se poursuive dans les meilleures conditions possibles en permettant notamment, lorsqu'elles sont face à des difficultés, la reprise de leur déficit de gestion.

Je demande à l'Assemblée de bien vouloir adopter ce projet de délibération qui permettra à cette association, qui gère une crèche parentale comme la précédente, de poursuivre son activité.

Mme Anne-Constance ONGHENA. - Autant vous m'avez convaincue sur le projet de délibération précédent, autant sur celui-là, je ne suis pas convaincue.

Sur le précédent projet de délibération, j'ai été convaincue par les explications de M. NAJDOVSKI, mais pas sur ce projet puisque le déficit prévisionnel est de 6.500 euros. On entérine donc un déficit de fonctionnement en réduisant ce budget de fonctionnement pour une crèche, pour accueillir des enfants.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFPE 123.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2009, DFPE 123).