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Juin 2009
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2009, DAJ 11 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 26 mai 2009. - Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre. - Signature de marchés à procédure adaptée.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2009


 

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Nous examinons le projet de délibération DAJ 11, sur lequel l'Exécutif a déposé l?amendement technique n° 66.

La parole est à Mme Camille MONTACIÉ.

Mme Camille MONTACIÉ, adjointe, au nom de la 1ère Commission. - Il s'agit effectivement d'un amendement technique pour supprimer le tableau annexé au projet de délibération.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Merci. Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 66.

Avis favorable ?

Contre ?

Abstentions ?

L'amendement n° 66 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAJ 11 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DAJ 11).