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Decembre 1998
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Subventions, au titre de 1998, aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 JS 291]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1998, aux Offices municipaux des sports de Paris ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 7 décembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 1er décembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 1er décembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 26 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 13 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 1er décembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 8 décembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 7 décembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 7 décembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 8 décembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 7 décembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 8 décembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 8 décembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 19.750 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 1er arrondissement (D 08306), mairie du 1er arrondissement.
Art. 2.- Une subvention de 25.500 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 2e arrondissement (D 02532), mairie du 2e arrondissement.
Art. 3.- Une subvention de 25.900 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 3e arrondissement (R 00672), mairie du 3e arrondissement.
Art. 4.- Une subvention de 24.300 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement (D 01327), mairie du 4e arrondissement.
Art. 5.- Une subvention de 42.950 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 5e arrondissement (D 04605), mairie du 5e arrondissement.
Art. 6.- Une subvention de 37.900 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement (D 01331), mairie du 6e arrondissement.
Art. 7.- Une subvention de 50.200 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 7e arrondissement (D 01330), mairie du 7e arrondissement.
Art. 8.- Une subvention de 22.550 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 8e arrondissement (D 02932), mairie du 8e arrondissement.
Art. 9.- Une subvention de 34.100 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 9e arrondissement (D 01333), mairie du 9e arrondissement.
Art. 10.- Une subvention de 34.600 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 10e arrondissement (D 04473), mairie du 10e arrondissement.
Art. 11.- Une subvention de 55.500 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement (D 01334), mairie du 11e arrondissement.
Art. 12.- Une subvention de 40.500 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 12e arrondissement (D 01321), mairie du 12e arrondissement.
Art. 13.- Une subvention de 48.050 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 13e arrondissement (D 01320), mairie du 13e arrondissement.
Art. 14.- Une subvention de 42.550 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement (D 01318), mairie du 14e arrondissement.
Art. 15.- Une subvention de 58.700 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 15e arrondissement (D 02620), mairie du 15e arrondissement.
Art. 16.- Une subvention de 39.350 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 16e arrondissement (D 01552), mairie du 16e arrondissement.
Art. 17.- Une subvention de 39.750 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 17e arrondissement (D 01323), mairie du 17e arrondissement.
Art. 18.- Une subvention de 48.350 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 18e arrondissement (D 03626), mairie du 18e arrondissement.
Art. 19.- Une subvention de 49.500 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 19e arrondissement (D 01322), mairie du 19e arrondissement.
Art. 20.- Une subvention de 49.750 F, est attribuée, au titre de 1998 et représentant le 2e versement, à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement (D 01325), mairie du 20e arrondissement.
Art. 21.- La dépense correspondante, d'un montant total de 789.750 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P001 "Subventions annuelles de fonctionnement aux Offices municipaux des sports de Paris, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.