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Decembre 1998
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Subvention à l'association "Le 13e Art" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 DAC 178]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 4 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Le 13e Art" (13e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 140.000 F est attribuée à l'association "Le 13e Art", 71-73, rue Clisson (13e) pour l'organisation des journées "Portes ouvertes" des ateliers d'artistes du 13e arrondissement, les 2, 3 et 4 octobre 1998.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 241, ligne P008 : provision "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.