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Decembre 1998
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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 DASCO 124]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2121-29 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 8 décembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F est attribuée à Mme l'agent comptable du collège Eugène-Delacroix, 13-15, rue Delacroix (16e), pour un stage de ski qui a eu lieu du 4 au 10 janvier 1998 à Crest-Voland (Savoie) pour 25 élèves d'une classe de 5e (D3307).
Art. 2.- Une subvention de 4.500 F est attribuée à la coopérative scolaire de l'école La Fontaine, 41 bis, rue La Fontaine (16e), pour une classe de mer au Pouliguen (Loire-Atlantique) qui s'est déroulée du 1er au 6 juin 1998 pour 44 élèves de 2 classes (CP et CM2). (D01525).
Art. 3.- Une subvention de 2.400 F est attribuée à l'Intendante universitaire, lycée Jean-de-La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e), pour un stage de danse à Orniac près de Cahors (Lot) qui a eu lieu du 17 au 23 juin 1998 pour 20 élèves afin de les récompenser de leur participation aux championnats de gymnastique (X01317).
Art. 4.- Une subvention de 1.500 F est attribuée au Foyer des lycéennes, 10, rue du Docteur-Blanche (16e), au profit du lycée Molière, 71, rue du Ranelagh (16e) pour la location de matériel vidéo pour la présentation, le 15 mai 1998, de la projection publique du film "Mers portugaises" (D05782).
Art. 5.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'Université juive européenne, 34, rue de Penthièvre (8e), au profit de l'Université juive européenne, 52, rue des Vignes (16e) pour l'aide au fonctionnement de l'université (D09687).
Art. 6.- La dépense totale correspondante, soit 31.900 F, sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.