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Decembre 1998
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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 DASCO 119]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2121-29 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 7 décembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribuée au lycée Rabelais - agence comptable, 9, rue Francis-de-Croisset (18e), au profit du collège Roland-Dorgelès, 63, rue de Clignancourt (18e), pour un voyage éducatif en Auvergne qui a eu lieu du 4 au 6 mai 1998, en faveur de 29 élèves de 4e (D05403).
Art. 2.- Une subvention de 4.000 F est attribuée à l'Association coopérative scolaire de l'école mixte d'application, 15, rue Houdon (18e) pour une classe de découverte à Conflans-Saint-Honorine (Yvelines) qui a eu lieu du 12 au 15 mai 1998, en faveur de 46 élèves de 2 classes (CP et CP/CE1) (D03616).
Art. 3.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 7, rue Tchaïkovsky (18e) pour une classe de mer à Moëland-sur-Mer (Finistère) qui a eu lieu du 16 au 20 mars 1998, en faveur des élèves de 2 classes (grande et moyenne sections) (D00026).
Art. 4.- Une subvention de 2.500 F est attribuée à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 7, rue Tchaïkovsky (18e) pour une classe de découverte à Mont-Saint-Sulpice (Yonne) qui a eu lieu du 4 au 5 juin 1998, en faveur de 18 élèves d'une classe de petite section (D00026).
Art. 5.- Une subvention de 2.500 F est attribuée à la coopérative scolaire de l'école mixte, 58, rue Philippe-de-Girard (18e), pour un projet danse-expression corporelle en faveur de 87 élèves de 4 classes (D00029).
Art. 6.- La dépense totale correspondante, soit 17.000 F, sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.