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Decembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention exceptionnelle au Club d'escrime de la Tour d'Auvergne (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 JS 338]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle au Club d'escrime de la Tour d'Auvergne (9e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 8 décembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 80.000 F attribuée au Club d'escrime de la Tour d'Auvergne (n° D 03354), 48, rue Pigalle (9e), afin de soutenir l'activité de cette association.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.