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Decembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 DAC 37]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 janvier 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 janvier 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 190.000 F est attribuée à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (D03798), 25, rue Poncelet (17e), dont 150.000 F au titre de ses concerts parisiens pour l'année 1998 et 40.000 F destinés à la célébration à Paris du 15e anniversaire de cette formation.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à l'article 6574, rubrique 241, ligne P009 : "Provision pour subventions - Musique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.