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Decembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association des amis du choeur de l'Oratoire du Louvre (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 DAC 226]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 31 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association des amis du choeur de l'Oratoire du Louvre (1er) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 7 décembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'Association des amis du choeur de l'Oratoire du Louvre (D 00226), 4, rue de l'Oratoire (1er), au titre de ses activités pour l'année 1998.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à l'article 6574, rubrique 241, ligne P009 "Provision pour subventions - Musique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.